– Le présent site Internet a été développé par la SARL CREAPOLIS  MUSIQUE au mois de juin 2012.
– Son hébergement est assuré par la société XXXXXXXXX
– Les Studios de la Chine sont une appellation commerciale de la SARL Créapolis Musique au capital de 60 000 €, dont le siège social est situé 30 rue de la Chine, 75020 Paris. RCS : Paris B 523 607 315 – Siret 52360731500026
Contact : 01 43 15 65 93
Crédits photos : Michel Deluc, Hubert Montoya, Muriel Franceschetti.
La conception générale ainsi que les textes images fixes ou animées, sons et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Créapolis et ou des ses fournisseurs ou partenaires. L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L1 12-3), et dont Créapolis est productrice.
La reproduction partielle ou totale de ce site (autre que techniquement nécessaire à la consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est strictement interdite. La reproduction d’un élément de ce site sur un papier est autorisée sous réserve des deux conditions suivantes :
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : « ce document provient du site www.studiosdelachine.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site www.studiosdelachine.fr doit toujours figurer dans la référence.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 € d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement. Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
– Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.studiosdelachine.fr depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de la société Créapolis. A cette fin, merci de prendre contact avec nous. Créapolis décline toute responsabilité relative au contenu des sites Intrenet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.studiosdelachine.fr
– Selon l’article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant au Directeur de la publication.
Studios de la Chine et Créapolis sont des marques protégées, propriétés de la SARL Créapolis et ne peuvent être utilisées qu’avec l’accord express de celles-ci.